Bicentenaire de la Cour des comptes
La Cour,
un passé, un destin
Colloque des 24 et 25 septembre 2007
Paris, Musée du Quai Branly
RFFP Numéro spécial – Août 2009
Lundi 24 septembre 2007
Accueil des participants par Stéphane Martin et par Jean-François Carrez
Discours d’ouverture de Philippe Séguin
La Cour des comptes et l’État, par Jean Picq
THÈME I
La mission d’aide à la réforme et à la modernisation de l’État
et des structures publiques
Intervention de Jean-François Carrez
Première séance : Le rôle de la Cour en matière de réforme de l’État
Présidence de séance, par Jean Picq
• Mise en perspective historique
La contribution de la Cour des comptes à la réforme du système de gestion des finances publiques (1918-1940), par Florence Descamps
Les réformes de la Cour des comptes (1946-1950), par Lucile Tallineau
Les travaux de la Cour sur la réforme de l’État au cours des dernières décennies et les suites qu’ils ont reçues, par Bernard Cieutat
• Débat : Quel rôle la Cour des comptes doit-elle jouer à l’avenir en matière de réforme de l’État ?
avec la participation de Nicolas Baverez, Michèle Cotta, Philippe Josse, Bernard Pêcheur, Évelyne Ratte et Ezra N. Suleiman
Deuxième séance : Le rôle de la Cour en matière de réforme de la sécurité sociale
Présidence de séance, par Jean-Marie Spaeth
• Mise en perspective historique, par Bruno Palier
Grand témoin :Michel Lagrave
• Débat : Quel rôle la Cour et ses magistrats peuvent-ils jouer dans les réformes de notre système de protection sociale ?
avec la participation de Jean-François Chadelat, Bertrand Fragonard, Gilles Johanet et Dominique Libault
Discours de clôture de la journée, par Éric Woerth
Mardi 25 septembre 2007
THÈME II
La mission d’assistance au Parlement
Présidence de séance, par Jean-François Bénard
Mise en perspective historique
Le développement des relations entre la Cour des comptes et le Parlement de 1815 à 1832, par Sébastien Kott
Le développement des relations entre cours des comptes et parlements du XIXe siècle au milieu du XXe siècle, par Stéphanie Flizot
De l’ordonnance de 1959 à la LOLF de 2001. Interventions d’Alain Lambert, François Logerot, Pierre Joxe et Didier Migaud
• Débat : Le développement des missions d’assistance de la Cour des comptes au Parlement et ses conséquences
avec la participation de Pierre Méhaignerie, Didier Migaud, Jean Arthuis, Nicolas About, Charles de Courson, Pierre Moscovici et Michel Bouvier
THÈME III
La mission d’information de l’opinion publique et du citoyen
Présidence de séance, par Guilherme d’Oliveira Martins
Présentation d’un sondage réalisé sur l’image de la Cour, parPierre Giacometti
Première table ronde : L’image de la Cour dans l’opinion, attentes et réactions
Animée par Serge Moati
Avec la participation de Michel Comboul, Chantal Didier, Jean-Pierre Fourcade, Françoise Fressoz et Jacques Raynaud
Deuxième table ronde : La singularité de la Cour dans les dispositifs de gouvernance d’une démocratie moderne
Animée par Serge Moati
Avec la participation de Claire Bazy-Malaurie, Christian de Boissieu, François Chérèque, Laurence Parisot et Jean-Pierre Worms
Commentaires de Guilherme d’OLIVEIRA MARTINS
Conclusion et clôture du colloque, par Philippe SÉGUIN
